Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site internet est édité par :

CANAL 32 SAS au capital de 205 000 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 434 951 455 dont le siège est : 7 rue Raymond Aron 10120 Saint- André les Vergers, représentée par Fabrice Schlosser, Directeur Général, dont les coordonnées sont :  f.schlosser@canal32.fr

Adresse de la société :

7 rue raymond Aron 10120 St André les Vergers

Vous pouvez joindre la société au 03 25 72 32 32  ou par mail contact@canal32.fr

Le directeur de la publication du site internet est Fabrice SCHLOSSER, directeur

Le prestataire assurant l’hébergement du site est :

OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix – France

Ce site internet a été développé par Canal 32

Contact : contact@canal32, site web : https://www.canal32.fr/

Propriété intellectuelle

Tout ce qui compose la structure du site internet  https://www.lesvictoiresdelaube.fr, les textes, les images animées ou non, les vidéos ou tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de la SAS CANAL 32.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Fabrice SCHLOSSER, directeur.

Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Limite de responsabilité

CANAL 32 ou ses représentants ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs rencontrées sur ce site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

Crédit photo et copyright

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par la SAS CANAL 32